SOUSSEL LTD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOUSSEL LTD est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 1989, identifiée par le SIREN 491 603 643. Son siège social est situé à Virginie. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale.
Fiche d'identité de SOUSSEL LTD
INSEE- Dénomination
- SOUSSEL LTD
- SIREN
- 491 603 643
- SIRET (siège)
- 491 603 643 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49491603643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 603 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 06 octobre 1989
- Siège social
- VIRGINIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SOUSSEL LTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUSSEL LTD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOUSSEL LTD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- VIRGINIESiègeActif
491 603 643 00017 · ouvert le 06 octobre 1989 · NAF 7010Z
- 75007 PARISActif
491 603 643 00025 · ouvert le 06 octobre 1989 · NAF 6832A
Documents juridiques de SOUSSEL LTD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOUSSEL LTD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSSEL LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUSSEL LTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSEL LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUSSEL LTD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUSSEL LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUSSEL LTD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1989
Questions fréquentes sur SOUSSEL LTD
Quel est le numéro SIREN de SOUSSEL LTD ?
Le numéro SIREN de SOUSSEL LTD est 491 603 643. Le SIRET de son siège social est 491 603 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49491603643.
Où se situe le siège social de SOUSSEL LTD ?
Le siège social de SOUSSEL LTD est situé Virginie.
SOUSSEL LTD est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUSSEL LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUSSEL LTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSSEL LTD.
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