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SOUSSENS MARCEL

Active
Siren430 532 416Entrepreneur individuel65200 MERILHEUCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUSSENS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 430 532 416. Elle est domiciliée à Merilheu (65200). L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de SOUSSENS MARCEL

Dénomination
SOUSSENS MARCEL
SIREN
430 532 416
SIRET (siège)
430 532 416 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65430532416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 532 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
65200, MERILHEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUSSENS MARCEL

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Finances de SOUSSENS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUSSENS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOUSSENS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 65200 MERILHEUSiègeFermé

    430 532 416 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de SOUSSENS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SOUSSENS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSSENS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUSSENS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSENS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUSSENS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUSSENS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur SOUSSENS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SOUSSENS MARCEL ?

Le numéro SIREN de SOUSSENS MARCEL est 430 532 416. Le SIRET de son siège social est 430 532 416 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65430532416.

Où se situe le siège social de SOUSSENS MARCEL ?

Le siège social de SOUSSENS MARCEL est situé à Merilheu (65200).

SOUSSENS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUSSENS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUSSENS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSSENS MARCEL.

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