SOUSTET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 929 535, SOUSTET est une SARL créée le 17 juillet 2017. Son siège social est situé 10 rue Sainte Marguerite, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par ROMAIN FOREST, gérant.
Fiche d'identité de SOUSTET
INSEE- Dénomination
- SOUSTET
- SIREN
- 830 929 535
- SIRET (siège)
- 830 929 535 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70830929535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 929 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 17 juillet 2017
- Siège social
- 10 RUE SAINTE MARGUERITE, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SOUSTET
Le développement, la détention, le montage du financement, le financement, la construction et l'exploitation de tous projets d'énergie renouvelable La production d'électricité Toutes opérations commerciales, industrielles, artisanales de prestations de services dans le domaines des énergies renouvelables ou non, du chauffage, climatisation à destination des particuliers, des entreprises, des administrations et des collectivités.
Finances de SOUSTET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUSTET
INSEEÉtablissements de SOUSTET
INSEE5 établissements, dont 5 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
830 929 535 00011 · ouvert le 12 juillet 2017 · NAF 3511Z
- 05110 CURBANSActif
830 929 535 00029 · ouvert le 17 juillet 2017 · NAF 3511Z
- 05110 CURBANSActif
830 929 535 00037 · ouvert le 15 mars 2019 · NAF 3511Z
- 05110 CURBANSActif
830 929 535 00045 · ouvert le 15 mars 2019 · NAF 3511Z
- 05110 CURBANSActif
830 929 535 00052 · ouvert le 15 mars 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SOUSTET
INPIComptes annuels de SOUSTET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSTET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUSTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUSTET. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 21/00755
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2025 · N° 21/00755
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUSTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUSTET
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 17 juillet 2017
Questions fréquentes sur SOUSTET
Quel est le numéro SIREN de SOUSTET ?
Le numéro SIREN de SOUSTET est 830 929 535. Le SIRET de son siège social est 830 929 535 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70830929535.
Qui dirige SOUSTET ?
SOUSTET est dirigée par ROMAIN FOREST, gérant.
Où se situe le siège social de SOUSTET ?
Le siège social de SOUSTET est situé 10 rue Sainte Marguerite, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
SOUSTET est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUSTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUSTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSTET.
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