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SOUVAY DENIS

Active
Siren503 475 394Entrepreneur individuel70800 Fontaine-lès-LuxeuilCréée le 21 août 2019

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

SOUVAY DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 août 2019 sous le numéro SIREN 503 475 394. Elle est domiciliée 5 RUE de la Roge Hameau de la motte, 70800 Fontaine-lès-Luxeuil. SOUVAY DENIS relève du secteur fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de SOUVAY DENIS

Dénomination
SOUVAY DENIS
SIREN
503 475 394
SIRET (siège)
503 475 394 00030
N° TVA intracommunautaire
FR06503475394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 475 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
21 août 2019
Siège social
5 RUE de la Roge Hameau de la motte, 70800, Fontaine-lès-Luxeuil
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de SOUVAY DENIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SOUVAY DENIS

FABRICATION D'ACCESSOIRES DE MUSIQUE EN BOIS (METRONOMES, MEDIATORS ETC...) OBJETS DE DECORATION EN BOIS, BIJOUX EN BOIS

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Établissements de SOUVAY DENIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70800 Fontaine-lès-LuxeuilSiègeActif

    503 475 394 00030 · ouvert le 22 juillet 2019 · NAF 1629Z

  • 88160 FRESSE-SUR-MOSELLEFermé

    503 475 394 00014 · ouvert le 03 avril 2008 · NAF 3109B

Documents juridiques de SOUVAY DENIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SOUVAY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUVAY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUVAY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUVAY DENIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-10 · Début d'activité : 2008-04-03

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2019

Questions fréquentes sur SOUVAY DENIS

Quel est le numéro SIREN de SOUVAY DENIS ?

Le numéro SIREN de SOUVAY DENIS est 503 475 394. Le SIRET de son siège social est 503 475 394 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06503475394.

Où se situe le siège social de SOUVAY DENIS ?

Le siège social de SOUVAY DENIS est situé 5 RUE de la Roge Hameau de la motte, 70800 Fontaine-lès-Luxeuil.

SOUVAY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUVAY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUVAY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUVAY DENIS.

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