SOUVIGNET PATRICK

Active

Siren528 625 833Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 29 novembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 625 833, SOUVIGNET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 2010. Son siège social est situé rue As Roger Erbetti villa la Meridienne, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de SOUVIGNET PATRICK

INSEE

Dénomination: SOUVIGNET PATRICK
SIREN: 528 625 833
SIRET (siège): 528 625 833 00017
N° TVA intracommunautaire: FR67528625833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 625 833
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 29 novembre 2010
Siège social: RUE AS ROGER ERBETTI VILLA LA MERIDIENNE, 83000, TOULON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SOUVIGNET PATRICK

Aménagement et entretien des espaces verts et maçonnerie, vente de végétaux et matériaux liés à l'activité.

Finances de SOUVIGNET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUVIGNET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUVIGNET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83000 TOULONSiègeActif
528 625 833 00017 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SOUVIGNET PATRICK

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2020

Acte

Dépôt du 24 janvier 2020

Acte

Comptes annuels de SOUVIGNET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUVIGNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUVIGNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUVIGNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUVIGNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUVIGNET PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 avril 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-06

25 novembre 2024création
Date d'effet : 29 novembre 2010

Questions fréquentes sur SOUVIGNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SOUVIGNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de SOUVIGNET PATRICK est 528 625 833. Le SIRET de son siège social est 528 625 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67528625833.

Où se situe le siège social de SOUVIGNET PATRICK ?

Le siège social de SOUVIGNET PATRICK est situé rue As Roger Erbetti villa la Meridienne, 83000 Toulon.