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SOUZY PASCAL

Active
Siren510 993 116Entrepreneur individuel42210 Boisset-lès-MontrondCréée le 02 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUZY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2009, identifié par le SIREN 510 993 116. Elle est domiciliée 8 PL des Remparts, 42210 Boisset-lès-Montrond. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SOUZY PASCAL

Dénomination
SOUZY PASCAL
SIREN
510 993 116
SIRET (siège)
510 993 116 00035
N° TVA intracommunautaire
FR90510993116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 993 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2009
Siège social
8 PL des Remparts, 42210, Boisset-lès-Montrond
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOUZY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SOUZY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUZY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUZY PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42210 Boisset-lès-MontrondSiègeActif

    510 993 116 00035 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 6820B

  • 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé

    510 993 116 00019 · ouvert le 02 mars 2009 · NAF 6820B

  • 42110 CivensFermé

    510 993 116 00027 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOUZY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUZY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUZY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUZY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUZY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUZY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUZY PASCAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculée le 2009-03-11 · Début d'activité : 2009-03-02

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2009

Questions fréquentes sur SOUZY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOUZY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOUZY PASCAL est 510 993 116. Le SIRET de son siège social est 510 993 116 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90510993116.

Où se situe le siège social de SOUZY PASCAL ?

Le siège social de SOUZY PASCAL est situé 8 PL des Remparts, 42210 Boisset-lès-Montrond.

SOUZY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUZY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUZY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUZY PASCAL.

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