SOVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOVAL est une SARL immatriculée le 1er décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 289 901. Son siège social est situé 2 BD de Champelle, 54600 Villers-lès-Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602B. SONIA GARZANDAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOVAL
INSEE- Dénomination
- SOVAL
- SIREN
- 538 289 901
- SIRET (siège)
- 538 289 901 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR38538289901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 289 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 9602B
- Date de création
- 01 décembre 2011
- Siège social
- 2 BD de Champelle, 54600, Villers-lès-Nancy
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SOVAL
exploitation de tous centres d'esthétique et de bronzage, réalisation de prestations de manucure, d'onglerie, de dermopigmentation et de tous soins corporels et esthétiques liés à cette exploitation, vente de tous produits de beauté, cosmétiques et parfums, de bijoux fantaisie et de lingerie féminine
Finances de SOVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOVAL
INSEEGérant
Établissements de SOVAL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 54600 Villers-lès-NancySiègeActif
538 289 901 00042 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9602B
- 54550 BAINVILLE-SUR-MADONFermé
538 289 901 00018 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 9602B
- 06800 CAGNES-SUR-MERFermé
538 289 901 00026 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 9602B
- 54500 Vandoeuvre-les-NancyFermé
538 289 901 00034 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 9602B
Documents juridiques de SOVAL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOVAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX SGL JCP FOND
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00936
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00924
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00939
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00940
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00938
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/04845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/04096
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00998
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jURIDIC.PREMIER PRESIDENT
Décision du 09 mars 2026 · N° 25/00902
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 27 février 2026 · N° 25/00916
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00295
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00381
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/04739
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 16 mai 2025 · N° 25/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/00380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 2025 · N° 23-17.359
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00508
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00442
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 14 février 2025 · N° 24/04231
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02797
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 21 janvier 2025 · N° 22/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/05796
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00051
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 20 septembre 2024 · N° 24/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 30 août 2024 · N° 24/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 30 août 2024 · N° 24/00010
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Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/00012
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Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/00139
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Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP FOND
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/00011
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Décision du 22 décembre 2023 · N° 23/04413
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - B
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Décision du 28 juin 2018 · N° 17-24.694
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-19.710
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 16-17.939
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2018 · N° 16-26.322
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 14 juin 2017 · N° 15/15133
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
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Décision du 01 mars 2017 · N° 15-16.179
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 31 mars 2016 · N° 15/02278
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 15 février 2012 · N° 10/12114
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 13 avril 2010 · N° 09/19246
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2006 · N° 04-20.245
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Décision du 27 juin 2001 · N° 99-45.095
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Décision du 20 mars 2001 · N° 99-40.445
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Décision du 14 mars 2001 · N° 99-41.143
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Décision du 27 février 2001 · N° 99-16.632
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 1989 · N° 86-43.701
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOVAL
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy
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Greffe du Tribunal de Commerce de nancy
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Greffe du Tribunal de Commerce de nancy
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant : BALZER Sonia né(e) GARZANDAT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Début d'activité : 2011-11-16
- création
Date d'effet : 01 décembre 2011
Questions fréquentes sur SOVAL
Quel est le numéro SIREN de SOVAL ?
Le numéro SIREN de SOVAL est 538 289 901. Le SIRET de son siège social est 538 289 901 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38538289901.
Qui dirige SOVAL ?
SOVAL est dirigée par SONIA GARZANDAT, gérant.
Où se situe le siège social de SOVAL ?
Le siège social de SOVAL est situé 2 BD de Champelle, 54600 Villers-lès-Nancy.
SOVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOVAL.
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- SARGSYAN SUZANNA54000 NancyCA 132 k€
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- SARL ESTHETIQUE DU HAUT BOURGEOIS54000 NancyCA 96,3 k€
- PYSZNIAK ANNE54136 Bouxières-aux-DamesCA 83,9 k€
- INSTITUT DE BEAUTE "UN TEMPS POUR SOI"54000 NancyCA 72,9 k€
- CELAJOLIE54000 NancyCA 65,8 k€
