SOVAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 553 372, SOVAM est une 5499 créée le 9 août 2001. Son siège social est situé 0341 av Vulcain, 33260 La Teste-de-Buch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 502Z.
Fiche d'identité de SOVAM
INSEE- Dénomination
- SOVAM
- SIREN
- 438 553 372
- SIRET (siège)
- 438 553 372 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR46438553372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 553 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 502Z
- Date de création
- 09 août 2001
- Siège social
- 0341 AV VULCAIN, 33260, LA TESTE-DE-BUCH
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de SOVAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOVAM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOVAM
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 33260 LA TESTE-DE-BUCHSiègeFermé
438 553 372 00030 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 502Z
- 33260 LA TESTE-DE-BUCHFermé
438 553 372 00014 · ouvert le 12 juillet 2001 · NAF 502Z
- 33470 GUJAN-MESTRASFermé
438 553 372 00022 · ouvert le 29 septembre 2001 · NAF 502Z
Documents juridiques de SOVAM
INPIComptes annuels de SOVAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOVAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOVAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOVAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SOVAM. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 2001 · N° 97-21.193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOVAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOVAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2001
Questions fréquentes sur SOVAM
Quel est le numéro SIREN de SOVAM ?
Le numéro SIREN de SOVAM est 438 553 372. Le SIRET de son siège social est 438 553 372 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46438553372.
Où se situe le siège social de SOVAM ?
Le siège social de SOVAM est situé 0341 av Vulcain, 33260 La Teste-de-Buch.
SOVAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOVAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOVAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOVAM.
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