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SOVANS

Active
Siren391 639 358SARL75015 PARIS 15Créée le 19 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 639 358, SOVANS est une SARL créée le 19 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Qu de Grenelle, 75015 Paris 15. L'entreprise déclare le code NAF 514N comme activité principale.

Fiche d'identité de SOVANS

Dénomination
SOVANS
SIREN
391 639 358
SIRET (siège)
391 639 358 00020
N° TVA intracommunautaire
FR57391639358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 639 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514N
Date de création
19 septembre 1996
Siège social
1 QU DE GRENELLE, 75015, PARIS 15
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SOVANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOVANS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOVANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75015 PARIS 15SiègeFermé

    391 639 358 00020 · ouvert le 07 juin 1993 · NAF 514N

  • 75011 PARIS 11Fermé

    391 639 358 00012 · ouvert le 07 juin 1993 · NAF 524Z

Documents juridiques de SOVANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 février 1996

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOVANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOVANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOVANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOVANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOVANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOVANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOVANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1996

Marques déposées par SOVANS

SOVANS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CLEAN SET

    N° 96636522 · Déposée le 25 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 23, 24, 42 · expirée le 25 juillet 2006

  • SANI LOCK

    N° 96620546 · Déposée le 09 avril 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 10 · expirée le 09 avril 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOVANS

Quel est le numéro SIREN de SOVANS ?

Le numéro SIREN de SOVANS est 391 639 358. Le SIRET de son siège social est 391 639 358 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57391639358.

Où se situe le siège social de SOVANS ?

Le siège social de SOVANS est situé 1 Qu de Grenelle, 75015 Paris 15.

SOVANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOVANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOVANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOVANS.

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