CheckersProcédures

SOYER PASCAL

Active
Siren409 115 383Entrepreneur individuel72130 SOUGE LE GANELONCréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOYER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 115 383. Son siège social est situé La Paffetiere, 72130 Souge le Ganelon. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SOYER PASCAL

Dénomination
SOYER PASCAL
SIREN
409 115 383
SIRET (siège)
409 115 383 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20409115383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 115 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
LA PAFFETIERE, 72130, SOUGE LE GANELON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOYER PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SOYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72130 SOUGE LE GANELONSiègeActif

    409 115 383 00013 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SOYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur SOYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOYER PASCAL est 409 115 383. Le SIRET de son siège social est 409 115 383 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20409115383.

Où se situe le siège social de SOYER PASCAL ?

Le siège social de SOYER PASCAL est situé La Paffetiere, 72130 Souge le Ganelon.

SOYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOYER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Souge le Ganelon

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Souge le Ganelon

Toutes les entreprises à Souge le Ganelon