SP BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SP BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 096 948. Son siège social est situé 65 av de Colmar, 92500 Rueil-Malmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. La direction est assurée par PREDRAG STEFANOVIC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SP BAT
INSEE- Dénomination
- SP BAT
- SIREN
- 789 096 948
- SIRET (siège)
- 789 096 948 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36789096948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 096 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 15 novembre 2012
- Siège social
- 65 AV DE COLMAR, 92500, RUEIL-MALMAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SP BAT
TRAVAUX BATIMENT POSE DE PLAQUE BA13
Finances de SP BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SP BAT
INSEEÉtablissements de SP BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif
789 096 948 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4331Z
Documents juridiques de SP BAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SP BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SP BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SP BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SP BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SP BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 2026P00085
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SP BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SP BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2012
Questions fréquentes sur SP BAT
Quel est le numéro SIREN de SP BAT ?
Le numéro SIREN de SP BAT est 789 096 948. Le SIRET de son siège social est 789 096 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36789096948.
Qui dirige SP BAT ?
SP BAT est dirigée par PREDRAG STEFANOVIC, gérant.
Où se situe le siège social de SP BAT ?
Le siège social de SP BAT est situé 65 av de Colmar, 92500 Rueil-Malmaison.
SP BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SP BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SP BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SP BAT.
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