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SP BAT

Active
Siren817 840 390SARL06320 CAP-D'AILCréée le 11 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SP BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2016, identifiée par le SIREN 817 840 390. Son siège social est situé 21 All Auguste Dalmasso, 06320 Cap-d'Ail. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par JOAO DA SILVA FREITAS, gérant.

Fiche d'identité de SP BAT

Dénomination
SP BAT
SIREN
817 840 390
SIRET (siège)
817 840 390 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78817840390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 840 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
11 février 2016
Siège social
21 ALL AUGUSTE DALMASSO, 06320, CAP-D'AIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SP BAT

Tous travaux de bâtiment construction et rénovation maçonnerie béton armé

Finances de SP BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SP BAT

JD

JOAO DA SILVA FREITAS

Gérant

Depuis la création (11 février 2016) · 10 ans

Établissements de SP BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06320 CAP-D'AILSiègeActif

    817 840 390 00014 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 4399C

Documents juridiques de SP BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 11 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de SP BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SP BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SP BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SP BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SP BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SP BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SP BAT

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-04

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2016

Questions fréquentes sur SP BAT

Quel est le numéro SIREN de SP BAT ?

Le numéro SIREN de SP BAT est 817 840 390. Le SIRET de son siège social est 817 840 390 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78817840390.

Qui dirige SP BAT ?

SP BAT est dirigée par JOAO DA SILVA FREITAS, gérant.

Où se situe le siège social de SP BAT ?

Le siège social de SP BAT est situé 21 All Auguste Dalmasso, 06320 Cap-d'Ail.

SP BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SP BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SP BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SP BAT.

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