SP NEGOCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SP NEGOCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 707 275. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 T rue de la Borde, 39100 Authume. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. La direction est assurée par PATRICE BESANCON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SP NEGOCE
INSEE- Dénomination
- SP NEGOCE
- SIREN
- 891 707 275
- SIRET (siège)
- 891 707 275 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62891707275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 707 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 04 décembre 2020
- Siège social
- 3 T RUE DE LA BORDE, 39100, AUTHUME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SP NEGOCE
Se reporter aux statuts.
Finances de SP NEGOCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SP NEGOCE
INSEEÉtablissements de SP NEGOCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 AUTHUMESiègeActif
891 707 275 00014 · ouvert le 18 novembre 2020 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SP NEGOCE
INPIComptes annuels de SP NEGOCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SP NEGOCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SP NEGOCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SP NEGOCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SP NEGOCE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere chambre proc orale
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00272
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00137
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SP NEGOCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SP NEGOCE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-18
- création
Date d'effet : 04 décembre 2020
Questions fréquentes sur SP NEGOCE
Quel est le numéro SIREN de SP NEGOCE ?
Le numéro SIREN de SP NEGOCE est 891 707 275. Le SIRET de son siège social est 891 707 275 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62891707275.
Qui dirige SP NEGOCE ?
SP NEGOCE est dirigée par PATRICE BESANCON, président de sas.
Où se situe le siège social de SP NEGOCE ?
Le siège social de SP NEGOCE est situé 3 T rue de la Borde, 39100 Authume.
SP NEGOCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SP NEGOCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SP NEGOCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SP NEGOCE.
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