SPA BABIES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPA BABIES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2023, identifiée par le SIREN 949 296 990. Son siège social est situé 162 Rte de Daux, 31840 Aussonne. Son activité principale relève du code NAF 9604Z. Elle est dirigée par Fanny VENCESLAU, président de sas.
Fiche d'identité de SPA BABIES
INSEE- Dénomination
- SPA BABIES
- SIREN
- 949 296 990
- SIRET (siège)
- 949 296 990 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR82949296990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 296 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9604Z
- Date de création
- 27 février 2023
- Siège social
- 162 RTE DE DAUX, 31840, AUSSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPA BABIES
Spa bébé, réflexologie, massages, vente de produits
Finances de SPA BABIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPA BABIES
INSEEÉtablissements de SPA BABIES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31840 AUSSONNESiègeActif
949 296 990 00011 · ouvert le 18 février 2023 · NAF 9604Z
Documents juridiques de SPA BABIES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPA BABIES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPA BABIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPA BABIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPA BABIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPA BABIES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/04189
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/06996
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPA BABIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPA BABIES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- création
Questions fréquentes sur SPA BABIES
Quel est le numéro SIREN de SPA BABIES ?
Le numéro SIREN de SPA BABIES est 949 296 990. Le SIRET de son siège social est 949 296 990 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82949296990.
Qui dirige SPA BABIES ?
SPA BABIES est dirigée par Fanny VENCESLAU, président de sas.
Où se situe le siège social de SPA BABIES ?
Le siège social de SPA BABIES est situé 162 Rte de Daux, 31840 Aussonne.
SPA BABIES est-elle toujours en activité ?
Oui, SPA BABIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPA BABIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPA BABIES.
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