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SPACHER PASCAL

Active
Siren428 013 403Entrepreneur individuel57690 HAUTE-VIGNEULLESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 013 403, SPACHER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 35 rue Principale, 57690 Haute-Vigneulles. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SPACHER PASCAL

Dénomination
SPACHER PASCAL
SIREN
428 013 403
SIRET (siège)
428 013 403 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05428013403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 013 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
35 RUE PRINCIPALE, 57690, HAUTE-VIGNEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPACHER PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SPACHER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPACHER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPACHER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57690 HAUTE-VIGNEULLESSiègeActif

    428 013 403 00012 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SPACHER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPACHER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPACHER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPACHER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPACHER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPACHER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPACHER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur SPACHER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPACHER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPACHER PASCAL est 428 013 403. Le SIRET de son siège social est 428 013 403 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05428013403.

Où se situe le siège social de SPACHER PASCAL ?

Le siège social de SPACHER PASCAL est situé 35 rue Principale, 57690 Haute-Vigneulles.

SPACHER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPACHER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPACHER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPACHER PASCAL.

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