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SPAETER FABRICE

Active
Siren442 190 997Entrepreneur individuel67500 HAGUENAUCréée le 01 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 190 997, SPAETER FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Signal, 67500 Haguenau. Son activité principale relève du code NAF 9319Z.

Fiche d'identité de SPAETER FABRICE

Dénomination
SPAETER FABRICE
SIREN
442 190 997
SIRET (siège)
442 190 997 00035
N° TVA intracommunautaire
FR33442190997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 190 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 juin 2002
Siège social
5 RUE DU SIGNAL, 67500, HAGUENAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPAETER FABRICE

Location d'espace de pêche

Finances de SPAETER FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAETER FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPAETER FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67500 HAGUENAUSiègeActif

    442 190 997 00035 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 9319Z

  • 67500 HAGUENAUFermé

    442 190 997 00019 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 526D

Documents juridiques de SPAETER FABRICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de SPAETER FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAETER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAETER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAETER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAETER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAETER FABRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-17 · Début d'activité : 2019-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur SPAETER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de SPAETER FABRICE ?

Le numéro SIREN de SPAETER FABRICE est 442 190 997. Le SIRET de son siège social est 442 190 997 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33442190997.

Où se situe le siège social de SPAETER FABRICE ?

Le siège social de SPAETER FABRICE est situé 5 rue du Signal, 67500 Haguenau.

SPAETER FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAETER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAETER FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAETER FABRICE.

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