SPAETH DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPAETH DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 958 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp Laudie, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de SPAETH DAVID
INSEE- Dénomination
- SPAETH DAVID
- SIREN
- 493 958 029
- SIRET (siège)
- 493 958 029 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55493958029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 958 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 23 janvier 2007
- Siège social
- 6 IMP LAUDIE, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPAETH DAVID
Autre création artistique
Finances de SPAETH DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAETH DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPAETH DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
493 958 029 00016 · ouvert le 23 janvier 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de SPAETH DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPAETH DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAETH DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAETH DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAETH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPAETH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAETH DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2007
Questions fréquentes sur SPAETH DAVID
Quel est le numéro SIREN de SPAETH DAVID ?
Le numéro SIREN de SPAETH DAVID est 493 958 029. Le SIRET de son siège social est 493 958 029 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55493958029.
Où se situe le siège social de SPAETH DAVID ?
Le siège social de SPAETH DAVID est situé 6 Imp Laudie, 31200 Toulouse.
SPAETH DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAETH DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAETH DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAETH DAVID.
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