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SPAETH JEROME

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Siren992 029 819Entrepreneur individuel68850 StaffelfeldenCréée le 09 octobre 2025

4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SPAETH JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 029 819. Elle est domiciliée 9 RUE du Prince Charmant, 68850 Staffelfelden. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (code NAF 4634Z).

Fiche d'identité de SPAETH JEROME

Dénomination
SPAETH JEROME
SIREN
992 029 819
SIRET (siège)
992 029 819 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71992029819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 029 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
9 RUE du Prince Charmant, 68850, Staffelfelden
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAETH JEROME

Agent commercial

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Établissements de SPAETH JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68850 StaffelfeldenSiègeActif

    992 029 819 00016 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 4634Z

Documents juridiques de SPAETH JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SPAETH JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAETH JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAETH JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPAETH JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025

Questions fréquentes sur SPAETH JEROME

Quel est le numéro SIREN de SPAETH JEROME ?

Le numéro SIREN de SPAETH JEROME est 992 029 819. Le SIRET de son siège social est 992 029 819 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71992029819.

Où se situe le siège social de SPAETH JEROME ?

Le siège social de SPAETH JEROME est situé 9 RUE du Prince Charmant, 68850 Staffelfelden.

SPAETH JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAETH JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAETH JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAETH JEROME.

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