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SPAETH PASCAL

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Siren328 302 310Entrepreneur individuel34670 BAILLARGUESCréée le 10 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 302 310, SPAETH PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 1993. Son siège social est situé za Aftelion, 34670 Baillargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SPAETH PASCAL

Dénomination
SPAETH PASCAL
SIREN
328 302 310
SIRET (siège)
328 302 310 00045
N° TVA intracommunautaire
FR79328302310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 302 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 1993
Siège social
ZA AFTELION, 34670, BAILLARGUES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SPAETH PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SPAETH PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAETH PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPAETH PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34670 BAILLARGUESSiègeActif

    328 302 310 00045 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 34740 VENDARGUESFermé

    328 302 310 00037 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 702C

  • 34740 VENDARGUESFermé

    328 302 310 00029 · ouvert le 21 octobre 1993 · NAF 501Z

Documents juridiques de SPAETH PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPAETH PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAETH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAETH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAETH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAETH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAETH PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1993

Questions fréquentes sur SPAETH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPAETH PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPAETH PASCAL est 328 302 310. Le SIRET de son siège social est 328 302 310 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79328302310.

Où se situe le siège social de SPAETH PASCAL ?

Le siège social de SPAETH PASCAL est situé za Aftelion, 34670 Baillargues.

SPAETH PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAETH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAETH PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAETH PASCAL.

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