SPAGNOLETTI JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPAGNOLETTI JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 386 411 367. Son siège social est situé à Saint-Etienne-de-Serre (07190).
Fiche d'identité de SPAGNOLETTI JACQUES
INSEE- Dénomination
- SPAGNOLETTI JACQUES
- SIREN
- 386 411 367
- SIRET (siège)
- 386 411 367 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14386411367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 386 411 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- -
- Siège social
- 07190, SAINT-ETIENNE-DE-SERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPAGNOLETTI JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de SPAGNOLETTI JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAGNOLETTI JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPAGNOLETTI JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07190 SAINT-ETIENNE-DE-SERRESiègeFermé
386 411 367 00017 · ouvert le 25 décembre 1984
Documents juridiques de SPAGNOLETTI JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPAGNOLETTI JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAGNOLETTI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAGNOLETTI JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAGNOLETTI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPAGNOLETTI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAGNOLETTI JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur SPAGNOLETTI JACQUES
Quel est le numéro SIREN de SPAGNOLETTI JACQUES ?
Le numéro SIREN de SPAGNOLETTI JACQUES est 386 411 367. Le SIRET de son siège social est 386 411 367 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14386411367.
Où se situe le siège social de SPAGNOLETTI JACQUES ?
Le siège social de SPAGNOLETTI JACQUES est situé 07190 Saint-Etienne-de-Serre.
SPAGNOLETTI JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAGNOLETTI JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAGNOLETTI JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAGNOLETTI JACQUES.