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SPAGNOLI PASCAL

Active
Siren390 309 821Entrepreneur individuel09000 FOIXCréée le 30 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPAGNOLI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2015, identifié par le SIREN 390 309 821. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl du 8 Mai 1945, 09000 Foix. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de SPAGNOLI PASCAL

Dénomination
SPAGNOLI PASCAL
SIREN
390 309 821
SIRET (siège)
390 309 821 00036
N° TVA intracommunautaire
FR86390309821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 309 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
30 avril 2015
Siège social
2 PL DU 8 MAI 1945, 09000, FOIX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SPAGNOLI PASCAL

TAPISSIER GARNISSEUR COUTURIER D'AMEUBLEMENT

Finances de SPAGNOLI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAGNOLI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPAGNOLI PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeActif

    390 309 821 00036 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 3109B

  • 09000 FOIXFermé

    390 309 821 00044 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 3109A

  • 09130 ARTIGATFermé

    390 309 821 00028 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 2740Z

Documents juridiques de SPAGNOLI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPAGNOLI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAGNOLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAGNOLI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAGNOLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAGNOLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAGNOLI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2015

Questions fréquentes sur SPAGNOLI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPAGNOLI PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPAGNOLI PASCAL est 390 309 821. Le SIRET de son siège social est 390 309 821 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390309821.

Où se situe le siège social de SPAGNOLI PASCAL ?

Le siège social de SPAGNOLI PASCAL est situé 2 Pl du 8 Mai 1945, 09000 Foix.

SPAGNOLI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAGNOLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAGNOLI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAGNOLI PASCAL.

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