SPAGNOLO DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPAGNOLO DANIEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2005, identifiée par le SIREN 483 364 576. Son siège social est situé 105 rue St Dizier, 54000 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.
Fiche d'identité de SPAGNOLO DANIEL
INSEE- Dénomination
- SPAGNOLO DANIEL
- SIREN
- 483 364 576
- SIRET (siège)
- 483 364 576 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00483364576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 364 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- 105 RUE ST DIZIER, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SPAGNOLO DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAGNOLO DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPAGNOLO DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54000 NANCYSiègeFermé
483 364 576 00015 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4778C
Documents juridiques de SPAGNOLO DANIEL
INPIComptes annuels de SPAGNOLO DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAGNOLO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAGNOLO DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPAGNOLO DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 février 2010 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 02 février 2010 · publié le 19 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 avril 2008 · publié le 23 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPAGNOLO DANIEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPAGNOLO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAGNOLO DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 février 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 23 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 22 janvier 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Géraldine Donnais 85, boulevard Jean Jaures - 54000 Nancy .
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur SPAGNOLO DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SPAGNOLO DANIEL ?
Le numéro SIREN de SPAGNOLO DANIEL est 483 364 576. Le SIRET de son siège social est 483 364 576 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00483364576.
Où se situe le siège social de SPAGNOLO DANIEL ?
Le siège social de SPAGNOLO DANIEL est situé 105 rue St Dizier, 54000 Nancy.
SPAGNOLO DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAGNOLO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAGNOLO DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPAGNOLO DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 février 2010 pour insuffisance d'actif.
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