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SPAGNOU DANIEL

Active
Siren522 798 941Entrepreneur individuel04200 SISTERONCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPAGNOU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 522 798 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av des Arcades, 04200 Sisteron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de SPAGNOU DANIEL

Dénomination
SPAGNOU DANIEL
SIREN
522 798 941
SIRET (siège)
522 798 941 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52522798941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 798 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
20 AV DES ARCADES, 04200, SISTERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAGNOU DANIEL

Autre création artistique

Finances de SPAGNOU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAGNOU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPAGNOU DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 SISTERONSiègeActif

    522 798 941 00012 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de SPAGNOU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPAGNOU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAGNOU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAGNOU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAGNOU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAGNOU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAGNOU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur SPAGNOU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SPAGNOU DANIEL ?

Le numéro SIREN de SPAGNOU DANIEL est 522 798 941. Le SIRET de son siège social est 522 798 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52522798941.

Où se situe le siège social de SPAGNOU DANIEL ?

Le siège social de SPAGNOU DANIEL est situé 20 av des Arcades, 04200 Sisteron.

SPAGNOU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAGNOU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAGNOU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAGNOU DANIEL.

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