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SPAITE MONIQUE

Active
Siren351 128 384Entrepreneur individuel70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRECréée le 15 mai 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPAITE MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2019, identifié par le SIREN 351 128 384. Elle est domiciliée 1 rue du Chavany, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SPAITE MONIQUE

Dénomination
SPAITE MONIQUE
SIREN
351 128 384
SIRET (siège)
351 128 384 00028
N° TVA intracommunautaire
FR84351128384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 128 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
15 mai 2019
Siège social
1 RUE DU CHAVANY, 70270, TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAITE MONIQUE

Bar (licence 4) glacier restauration sur place et à emporter salon de thé - dépôt de pains -Vente de tous produits selon lots saisons et régions

Finances de SPAITE MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAITE MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPAITE MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRESiègeActif

    351 128 384 00028 · ouvert le 30 mai 2019 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SPAITE MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPAITE MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAITE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAITE MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAITE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPAITE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAITE MONIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-15 · Début d'activité : 2019-05-30

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2019

Questions fréquentes sur SPAITE MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de SPAITE MONIQUE ?

Le numéro SIREN de SPAITE MONIQUE est 351 128 384. Le SIRET de son siège social est 351 128 384 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84351128384.

Où se situe le siège social de SPAITE MONIQUE ?

Le siège social de SPAITE MONIQUE est situé 1 rue du Chavany, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

SPAITE MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAITE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAITE MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAITE MONIQUE.

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