SPAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 396 467, SPAL est une SAS créée le 26 novembre 2020. Son siège social est situé 584 rue de la Viager, 73190 Challes-les-Eaux. Son activité principale relève du code NAF 4322B. Elle est dirigée par ALEXANDRE LUQUET, président de sas.
Fiche d'identité de SPAL
INSEE- Dénomination
- SPAL
- SIREN
- 891 396 467
- SIRET (siège)
- 891 396 467 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02891396467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 396 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 26 novembre 2020
- Siège social
- 584 RUE DE LA VIAGER, 73190, CHALLES-LES-EAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPAL
Fourniture et pose d'installation de chauffage, chaufferie et tuyauterie industrielle.
Finances de SPAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAL
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2021
Directeur général
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73190 CHALLES-LES-EAUXSiègeActif
891 396 467 00013 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 4322B
Documents juridiques de SPAL
INPIComptes annuels de SPAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01406
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/54311
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 05 février 2025 · N° 24/05809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 08 janvier 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 13 mars 2024 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 08 septembre 2023 · N° 22/00891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 18-12.823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 20 décembre 2017 · N° 13/04879
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2017 · N° 15-22.317
- Lire la décision sur courdecassation.frqpc
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 2016 · N° 15-22.317
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 2007 · N° 06-12.317
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.623
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Président : LUQUET Alexandre André Louis ; Directeur général : SOUBERAN Pierre Jean
- création
Date d'effet : 26 novembre 2020
Questions fréquentes sur SPAL
Quel est le numéro SIREN de SPAL ?
Le numéro SIREN de SPAL est 891 396 467. Le SIRET de son siège social est 891 396 467 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02891396467.
Qui dirige SPAL ?
SPAL est dirigée par ALEXANDRE LUQUET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPAL ?
Le siège social de SPAL est situé 584 rue de la Viager, 73190 Challes-les-Eaux.
SPAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAL.
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