SPALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPALL est une SARL immatriculée le 21 février 2008 sous le numéro SIREN 491 996 922. Son siège social est situé 6 rue Lacepede, 75005 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de SPALL
INSEE- Dénomination
- SPALL
- SIREN
- 491 996 922
- SIRET (siège)
- 491 996 922 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR75491996922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 996 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 21 février 2008
- Siège social
- 6 RUE LACEPEDE, 75005, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPALL
DEMOLITION CONSTRUCTIONRAVALEMENT CONCEPTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
Finances de SPALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPALL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPALL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75005 PARISSiègeActif
491 996 922 00028 · ouvert le 12 janvier 2008 · NAF 4399C
- 51320 BUSSY-LETTREEFermé
491 996 922 00010 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 4941A
Documents juridiques de SPALL
INPIComptes annuels de SPALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SPALL. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-25.669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPALL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 février 2008
Questions fréquentes sur SPALL
Quel est le numéro SIREN de SPALL ?
Le numéro SIREN de SPALL est 491 996 922. Le SIRET de son siège social est 491 996 922 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75491996922.
Où se situe le siège social de SPALL ?
Le siège social de SPALL est situé 6 rue Lacepede, 75005 Paris.
SPALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPALL.
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