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SPALTER PATRICK

Active
Siren430 064 279Entrepreneur individuel14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYECréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 064 279, SPALTER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé Les Moutiers, 14950 Saint-Etienne-la-Thillaye. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de SPALTER PATRICK

Dénomination
SPALTER PATRICK
SIREN
430 064 279
SIRET (siège)
430 064 279 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20430064279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 064 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LES MOUTIERS, 14950, SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPALTER PATRICK

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de SPALTER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPALTER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPALTER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYESiègeActif

    430 064 279 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SPALTER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPALTER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPALTER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPALTER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPALTER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPALTER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPALTER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur SPALTER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SPALTER PATRICK ?

Le numéro SIREN de SPALTER PATRICK est 430 064 279. Le SIRET de son siège social est 430 064 279 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20430064279.

Où se situe le siège social de SPALTER PATRICK ?

Le siège social de SPALTER PATRICK est situé Les Moutiers, 14950 Saint-Etienne-la-Thillaye.

SPALTER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SPALTER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPALTER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPALTER PATRICK.

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