CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SPAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2021, identifiée par le SIREN 893 827 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Pl Saint-Thiebault, 57000 Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AXIPARTS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPAM

Dénomination
SPAM
SIREN
893 827 535
SIRET (siège)
893 827 535 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67893827535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 827 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 2021
Siège social
28 PL SAINT-THIEBAULT, 57000, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPAM

Acquisition, échange, apport, construction de tous immeubles bâtis ou non bâtis, administration, mise en valeur et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles, éventuellement l'aliénation desdits immeubles devenus inutiles à la société

Finances de SPAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAM

C

COLLIGNON INVESTISSEMENT

Associé indéfiniment responsable

A

AXIPARTS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2023

PS

PIERRE SIMON

Gérant

Depuis la création (10 février 2021) · 5 ans

E

EST PIERRE CAPITAL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AM

Alexis MULLER

Gérant · de février 2021 à juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    893 827 535 00012 · ouvert le 28 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPAM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 10 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de SPAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPAM. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : AXIPARTS ; Gérant : SIMON Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-10 · Début d'activité : 2021-01-28

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2021

Questions fréquentes sur SPAM

Quel est le numéro SIREN de SPAM ?

Le numéro SIREN de SPAM est 893 827 535. Le SIRET de son siège social est 893 827 535 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67893827535.

Qui dirige SPAM ?

SPAM est dirigée par AXIPARTS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPAM ?

Le siège social de SPAM est situé 28 Pl Saint-Thiebault, 57000 Metz.

SPAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAM.