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SPANGHERO SAS

Active
Siren721 950 046SAS11400 CASTELNAUDARYCréée le 14 février 2000

1013A · Préparation industrielle de produits à base de viande

Documents
Capital social
2,8 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 721 950 046, SPANGHERO SAS est une SAS créée le 14 février 2000. Son siège social est situé zi d’en Tourre, 11400 Castelnaudary. SPANGHERO SAS relève du secteur préparation industrielle de produits à base de viande (code NAF 1013A). La direction est assurée par LUR BERRI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SPANGHERO SAS

Dénomination
SPANGHERO SAS
SIREN
721 950 046
SIRET (siège)
721 950 046 00178
N° TVA intracommunautaire
FR06721950046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 721 950 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 757 157 €
Code NAF / APE
1013A - Préparation industrielle de produits à base de viande
Date de création
14 février 2000
Siège social
ZI D’EN TOURRE, 11400, CASTELNAUDARY
Établissements
9
Statut
Active

Objet social de SPANGHERO SAS

La commercialisation après transformation mise en condition et préparation de toutes catégories de viandes,la conserverie, boîtage, activité de stockage et exploitation et location d'entrepôts frigorifiques - toutes les opérations de traitement des produits alimentaires, fabrication et commercialisation plats cuisines

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SPANGHERO SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPANGHERO SAS

BA

BARTHELEMY AGUERRE

Administrateur

RA

ROGER AYCAGUER

Administrateur

MB

MARIE BAILE

Administrateur

PB

PATRICK BIDONDO

Administrateur

MI

MICHEL IDIART

Administrateur

FL

FRANCK LABORDE

Administrateur

BM

BERNARD MINVIELLE

Administrateur

SU

SAUVEUR URRUTIAGUER

Administrateur

C

CABINET PERES SARL

Commissaire aux comptes titulaire

A

AUDIT ALBOUY ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2009

G

GEC CONSEILS

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2009

L

LUR BERRI

Président de SAS

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2011

C

CABINET DIDIER DELHOMME

Commissaire aux comptes suppléant

B

BORDEAUX VIANDES

Administrateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPANGHERO SAS

9 établissements, dont 4 en activité.

  • 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif

    721 950 046 00178 · ouvert le 18 juin 1972 · NAF 1011Z

  • 11400 CASTELNAUDARYActif

    721 950 046 00012 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 1013A

  • 11400 CASTELNAUDARYActif

    721 950 046 00137 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 1011Z

  • 11400 CASTELNAUDARYActif

    721 950 046 00160 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 1013A

  • 09140 ERCEFermé

    721 950 046 00111 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 151E

  • 11400 CASTELNAUDARYFermé

    721 950 046 00145 · ouvert le 30 mai 1974 · NAF 151E

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    721 950 046 00152 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 151A

  • 11400 CASTELNAUDARYFermé

    721 950 046 00186 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 151E

  • 33450 SAINT-LOUBESFermé

    721 950 046 00194 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 1013A

Documents juridiques de SPANGHERO SAS

36 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 11 février 2013

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2003

  • Acte

Conformité de SPANGHERO SAS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPANGHERO SAS.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Ouverte le 27 février 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 19 avril 2013. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 03 avril 2014 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

4 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 février 2014 · publié le 03 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 05 juillet 2013 · publié le 19 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde

Jugement du 19 avril 2013 · publié le 06 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 AVRIL 2013 et désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 27 février 2013 · publié le 15 mars 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Christian Caviglioli 10, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPANGHERO SAS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPANGHERO SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPANGHERO SAS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 février 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 5 juillet 2013 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde · Jugement du 19 avril 2013 · Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 AVRIL 2013 et désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 27 février 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Christian Caviglioli 10, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Début d'activité : 2013-01-31

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président : LUR BERRI (SK) représenté par AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie, Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PERES SARL (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Administrateur : BIDONDO Patrick Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DIDIER DELHOMME Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie, Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PERES SARL (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DIDIER DELHOMME Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président : AGUERRE BARTHELEMY Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur Administrateur : MINVIELLE Bernard Administrateur : BAILE Marie Gratien Administrateur : IDIART MICHEL Administrateur : AYCAGUER Roger Administrateur : LABORDE Franck Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre Co-commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALBOUY ASSOCIES (SA) Co-commissaire aux comptes suppléant : GEC CONSEILS (SARL)

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président : AGUERRE BARTHELEMY. Administrateur : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian. Administrateur : URRUTIAGUER Sauveur. Administrateur : MINVIELLE Bernard. Administrateur : BAILE Marie Gratien. Administrateur : IDIART MICHEL. Administrateur : AYCAGUER Roger. Administrateur : LABORDE Franck. Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis. Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président et membre du conseil de surveillance : AGUERRE BARTHELEMY. Président et membre du directoire : GEMIN OLIVIER. Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian. Membre du Directoire : VARIGAS PIERRE. Membre du Conseil de Surveillance : URRUTIAGUER Sauveur. Membre du Conseil de Surveillance : MINVIELLE Bernard. Membre du Conseil de Surveillance : BAILE Gratien. Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis. Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président et membre du conseil de surveillance : AGUERRE BARTHELEMY. Président et membre du directoire : GEMIN OLIVIER. Membre du Conseil de Surveillance : GROUPE COOPERATIF OCCITAN (SK) représenté par LAMISSE FRANCIS. Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SACA) représenté par DELRIEUX Christian. Membre du Conseil de Surveillance : SOFICAL (SAS) représenté par GLEIZES Jean-François. Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Guy. Membre du Directoire : VARIGAS PIERRE. Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Claude. Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis. Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre.

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Président du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : GROUPE COOPERATIF OCCITAN (SK) représenté par LAMISSE FRANCIS. Membre du Conseil de Surveillance : BORDEAUX VIANDES (SA) représenté par AGUERRE Barthélemy. Membre du Conseil de Surveillance : SOFICAL (SAS) représenté par GLEIZES Jean-François. Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Guy. Commissaire aux comptes : SOCIETE HUC-HARTMEYER (SA) représenté par HUC Jean-Louis. Commissaire aux comptes : SOCIETE EXCO-FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST (SA) représenté par FERRANDO Jean-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE SA LOZANO EXPERTISE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : JOUVE Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : SPANGHERO Claude. Membre du Directoire : SPANGHERO David. Président du Directoire : SPANGHERO Jean-Marc.

  20. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2000

Marques déposées par SPANGHERO SAS

SPANGHERO SAS est titulaire de 34 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.

  • Qualité Viande

    N° 3893314 · Déposée le 31 janvier 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 29, 43 · expirée le 31 janvier 2022

  • Les Viandes de Nos Régions

    N° 3746234 · Déposée le 14 juin 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 14 juin 2020

  • Les torsades de porc

    N° 3691512 · Déposée le 16 novembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 16 novembre 2019

  • Pilier du Goût!

    N° 3599463 · Déposée le 18 septembre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 18 septembre 2018

  • Spanghero, pilier du Goût!

    N° 3599462 · Déposée le 18 septembre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 18 septembre 2018

  • Les Marmitons

    N° 3584067 · Déposée le 20 juin 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 20 juin 2018

  • Porc frais du Pays de Toulouse

    N° 3376265 · Déposée le 11 août 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 11 août 2015

  • DUC D'AURIAC

    N° 3336850 · Déposée le 18 janvier 2005 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 29, 30, 43

  • TABLE DE L'OUSTALET

    N° 3332792 · Déposée le 24 décembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 43 · expirée le 24 décembre 2014

  • Maison SPANGHERO depuis 1970

    N° 3234896 · Déposée le 01 juillet 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 43 · expirée le 01 juillet 2013

  • Cassoulet Grand Cru

    N° 3234895 · Déposée le 30 juin 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 43 · expirée le 30 juin 2013

  • Terres des bastides

    N° 3203313 · Déposée le 09 janvier 2003

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 09 janvier 2013

  • LES SAVEURS DES TERROIRS

    N° 3070353 · Déposée le 12 décembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 43 · expirée le 12 décembre 2020

  • L'INNOVATION LA VALVE CUISSON

    N° 3068830 · Déposée le 05 décembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 11, 21, 29, 30, 31, 42 · expirée le 05 décembre 2010

  • LA MINUTE VAPEUR

    N° 3068829 · Déposée le 05 décembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 11, 21, 29, 30, 31, 43 · expirée le 05 décembre 2020

  • GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC

    N° 3041138 · Déposée le 17 juillet 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 43 · expirée le 17 juillet 2020

  • PORC SAVEURS DES PAYS D OC

    N° 3041137 · Déposée le 17 juillet 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 43 · expirée le 17 juillet 2020

  • BARQUETTE VAPEUR

    N° 3006194 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 11, 21, 29, 30, 31 · expirée le 03 février 2010

  • BARQUETTE COCOTTE

    N° 3006193 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 11, 21, 29, 30, 31 · expirée le 03 février 2020

  • LA MINUTE VAPEUR

    N° 3006192 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 11, 21, 29, 30, 31 · expirée le 03 février 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SPANGHERO SAS

Quel est le numéro SIREN de SPANGHERO SAS ?

Le numéro SIREN de SPANGHERO SAS est 721 950 046. Le SIRET de son siège social est 721 950 046 00178. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06721950046.

Qui dirige SPANGHERO SAS ?

SPANGHERO SAS est dirigée par LUR BERRI, président de sas. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPANGHERO SAS ?

Le siège social de SPANGHERO SAS est situé zi d’en Tourre, 11400 Castelnaudary.

SPANGHERO SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SPANGHERO SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPANGHERO SAS est-elle en procédure collective ?

SPANGHERO SAS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 27 février 2013. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 3 avril 2014 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.