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SPANNEUT Pascal

Active
Siren980 980 312Entrepreneur individuel02450 OisyCréée le 02 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 980 312, SPANNEUT Pascal est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve FRM de Malliécourt, 02450 Oisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SPANNEUT Pascal

Dénomination
SPANNEUT Pascal
SIREN
980 980 312
SIRET (siège)
980 980 312 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39980980312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 980 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2023
Siège social
FRM de Malliécourt, 02450, Oisy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPANNEUT Pascal

bailleur de biens ruraux

Finances de SPANNEUT Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPANNEUT Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPANNEUT Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02450 OisySiègeActif

    980 980 312 00014 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPANNEUT Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPANNEUT Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPANNEUT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPANNEUT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPANNEUT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPANNEUT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPANNEUT Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2023

Questions fréquentes sur SPANNEUT Pascal

Quel est le numéro SIREN de SPANNEUT Pascal ?

Le numéro SIREN de SPANNEUT Pascal est 980 980 312. Le SIRET de son siège social est 980 980 312 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39980980312.

Où se situe le siège social de SPANNEUT Pascal ?

Le siège social de SPANNEUT Pascal est situé FRM de Malliécourt, 02450 Oisy.

SPANNEUT Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, SPANNEUT Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPANNEUT Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPANNEUT Pascal.

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