CheckersProcédures

SPANO

Active
Siren922 324 868SCI20214 CALENZANACréée le 19 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPANO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 324 868. Elle est domiciliée 11 Lot U Pietralbu Suttanu chemin de Vetricello, 20214 Calenzana. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICKAEL DEGOUSÉE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPANO

Dénomination
SPANO
SIREN
922 324 868
SIRET (siège)
922 324 868 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49922324868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 324 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2022
Siège social
11 LOT U PIETRALBU SUTTANU CHEMIN DE VETRICELLO, 20214, CALENZANA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPANO

Acquisition, la prise à bail, la construction, l'administration de tout terrain et immeuble

Finances de SPANO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPANO

MD

MICKAEL DEGOUSÉE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans

SD

SANDRA DJELAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SPANO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20214 CALENZANASiègeActif

    922 324 868 00012 · ouvert le 14 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPANO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SPANO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPANO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPANO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPANO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPANO. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPANO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPANO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-19 · Début d'activité : 2022-12-14

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2022

Questions fréquentes sur SPANO

Quel est le numéro SIREN de SPANO ?

Le numéro SIREN de SPANO est 922 324 868. Le SIRET de son siège social est 922 324 868 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49922324868.

Qui dirige SPANO ?

SPANO est dirigée par MICKAEL DEGOUSÉE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPANO ?

Le siège social de SPANO est situé 11 Lot U Pietralbu Suttanu chemin de Vetricello, 20214 Calenzana.

SPANO est-elle toujours en activité ?

Oui, SPANO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPANO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPANO.

Entreprises similaires

Même activité à Calenzana

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Calenzana

Entreprises du même secteur à Calenzana

Entreprises à Calenzana

Toutes les entreprises à Calenzana