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SPANO PASCAL

Active
Siren790 822 860Entrepreneur individuel13002 MARSEILLECréée le 10 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 822 860, SPANO PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2013. Son siège social est situé 118 rue de Ruffi, 13002 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SPANO PASCAL

Dénomination
SPANO PASCAL
SIREN
790 822 860
SIRET (siège)
790 822 860 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09790822860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 822 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 janvier 2013
Siège social
118 RUE DE RUFFI, 13002, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPANO PASCAL

Location de logements

Finances de SPANO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPANO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPANO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13002 MARSEILLESiègeActif

    790 822 860 00017 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SPANO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPANO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPANO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPANO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPANO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPANO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPANO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2013

Questions fréquentes sur SPANO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPANO PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPANO PASCAL est 790 822 860. Le SIRET de son siège social est 790 822 860 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09790822860.

Où se situe le siège social de SPANO PASCAL ?

Le siège social de SPANO PASCAL est situé 118 rue de Ruffi, 13002 Marseille.

SPANO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPANO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPANO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPANO PASCAL.

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