SPAP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 815 324 157, SPAP est une SARL créée le 17 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 All de Baron, 35480 Guipry-Messac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7721Z. Elle est dirigée par STEEVE PERRAUD, gérant.
Fiche d'identité de SPAP
INSEE- Dénomination
- SPAP
- SIREN
- 815 324 157
- SIRET (siège)
- 815 324 157 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR16815324157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 324 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 7721Z
- Date de création
- 17 décembre 2015
- Siège social
- 43 ALL DE BARON, 35480, GUIPRY-MESSAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SPAP
La location de bateaux
Finances de SPAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAP
INSEEÉtablissements de SPAP
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 35480 GUIPRY-MESSACSiègeActif
815 324 157 00024 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 7721Z
- 44290 GUEMENE-PENFAOActif
815 324 157 00032 · NAF 7010Z
- 44110 CHATEAUBRIANTFermé
815 324 157 00016 · ouvert le 17 décembre 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SPAP
INPIComptes annuels de SPAP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPAP. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 17 mars 2025 · N° 23/02367
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-41.508
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAP
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2015-12-17
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-12-17
- création
Date d'effet : 17 décembre 2015
Questions fréquentes sur SPAP
Quel est le numéro SIREN de SPAP ?
Le numéro SIREN de SPAP est 815 324 157. Le SIRET de son siège social est 815 324 157 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16815324157.
Qui dirige SPAP ?
SPAP est dirigée par STEEVE PERRAUD, gérant.
Où se situe le siège social de SPAP ?
Le siège social de SPAP est situé 43 All de Baron, 35480 Guipry-Messac.
SPAP est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAP.
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