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SPARE

Active
Siren811 106 863SCI12300 DECAZEVILLECréée le 28 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPARE est une SCI immatriculée le 28 avril 2015 sous le numéro SIREN 811 106 863. Son siège social est situé 4 rue Camille Douls, 12300 Decazeville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK CANO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPARE

Dénomination
SPARE
SIREN
811 106 863
SIRET (siège)
811 106 863 00020
N° TVA intracommunautaire
FR38811106863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 106 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 avril 2015
Siège social
4 RUE CAMILLE DOULS, 12300, DECAZEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPARE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SPARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARE

PC

PATRICK CANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2015) · 11 ans

SJ

SYLVIE JIMENEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2015) · 11 ans

Établissements de SPARE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12300 DECAZEVILLESiègeActif

    811 106 863 00020 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 6820B

  • 12300 DECAZEVILLEFermé

    811 106 863 00012 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPARE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de SPARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  4. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  5. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-28 · Début d'activité : 2015-04-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2015

Questions fréquentes sur SPARE

Quel est le numéro SIREN de SPARE ?

Le numéro SIREN de SPARE est 811 106 863. Le SIRET de son siège social est 811 106 863 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38811106863.

Qui dirige SPARE ?

SPARE est dirigée par PATRICK CANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPARE ?

Le siège social de SPARE est situé 4 rue Camille Douls, 12300 Decazeville.

SPARE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARE.

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