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SPARFEL

Active
Siren417 821 899SNC56100 LORIENTCréée le 15 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 821 899, SPARFEL est une SNC créée le 15 décembre 1997. Son siège social est situé 6 rue du Bout du Monde, 56100 Lorient. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SPARFEL

Dénomination
SPARFEL
SIREN
417 821 899
SIRET (siège)
417 821 899 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87417821899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 821 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
15 décembre 1997
Siège social
6 RUE DU BOUT DU MONDE, 56100, LORIENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPARFEL

Pêche en mer

Finances de SPARFEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARFEL

Anciens dirigeants (1)

DP

Dominique, modification de l'Associé en nom ITM ENTREPRISES représentée par Perier,

nomination du Liquidateur · de juin 2008 à octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPARFEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56100 LORIENTSiègeActif

    417 821 899 00024 · ouvert le 15 décembre 1997 · NAF 0311Z

  • 75015 PARISFermé

    417 821 899 00016 · ouvert le 15 décembre 1997 · NAF 0311Z

Documents juridiques de SPARFEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 08 février 2008

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SPARFEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARFEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARFEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARFEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARFEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARFEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARFEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Liquidateur : Perier, Dominique, modification de l'Associé en nom ITM ENTREPRISES représentée par

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1997

Questions fréquentes sur SPARFEL

Quel est le numéro SIREN de SPARFEL ?

Le numéro SIREN de SPARFEL est 417 821 899. Le SIRET de son siège social est 417 821 899 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87417821899.

Où se situe le siège social de SPARFEL ?

Le siège social de SPARFEL est situé 6 rue du Bout du Monde, 56100 Lorient.

SPARFEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARFEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARFEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARFEL.

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