SPARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SPARS est une SARL immatriculée le 16 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 198 388. Elle est domiciliée 9 PL 9 Place DU COLONEL COUTISSON C/CEGECOM FRANCE C-CEGECOM FRANCE, 78700 Conflans Sainte-Honorine. L'entreprise déclare le code NAF 454F comme activité principale. DJAMAL RABIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPARS
INSEE- Dénomination
- SPARS
- SIREN
- 434 198 388
- SIRET (siège)
- 434 198 388 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24434198388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 198 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 454F
- Date de création
- 16 janvier 2001
- Siège social
- 9 PL 9 Place DU COLONEL COUTISSON C/CEGECOM FRANCE C-CEGECOM FRANCE, 78700, Conflans Sainte-Honorine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SPARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPARS
INSEEÉtablissements de SPARS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78700 Conflans Sainte-HonorineSiègeFermé
434 198 388 00010 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 454F
Documents juridiques de SPARS
INPIComptes annuels de SPARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/06225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/06698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 avril 2025 · N° 25/01143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 avril 2025 · N° 25/01144
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/06225
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/06698
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2001
Questions fréquentes sur SPARS
Quel est le numéro SIREN de SPARS ?
Le numéro SIREN de SPARS est 434 198 388. Le SIRET de son siège social est 434 198 388 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24434198388.
Qui dirige SPARS ?
SPARS est dirigée par DJAMAL RABIA, gérant.
Où se situe le siège social de SPARS ?
Le siège social de SPARS est situé 9 PL 9 Place DU COLONEL COUTISSON C/CEGECOM FRANCE C-CEGECOM FRANCE, 78700 Conflans Sainte-Honorine.
SPARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SPARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARS.
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