CheckersLiquidations

SPART

Active
Siren440 833 234SARL91210 DRAVEILCréée le 08 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
0 €−100,0 %
Résultat net 2024
−24,9 k€−161,0 %
Capital social
350 k€
Effectif
Non publié

SPART est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2002, identifiée par le SIREN 440 833 234. Son siège social est situé 110 rue Pierre Brossolette, 91210 Draveil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2024) fait état d'un chiffre d'affaires de 0 € pour une perte nette de 24,9 k€. La direction est assurée par PIERRE APRAHAMIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SPART

Dénomination
SPART
SIREN
440 833 234
SIRET (siège)
440 833 234 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65440833234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Évry 440 833 234
Greffe
Évry
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
350 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
08 février 2002
Siège social
110 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 91210, DRAVEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPART

Le conseil, l'étude technique et de style, la maîtrise d'oeuvre, l'ingénierie, le prototypage.

Finances de SPART

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20240 €−100,0 %−24,9 k€−35,4 k€−35,4 k€381 k€400 k€20,0 k€
2016313 k€-40,9 k€53,4 k€49,5 k€244 k€378 k€219 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 août 2025

Ratios 2024

Autonomie financière
95,4 %
Taux d’endettement
4,2 %
Ratio de liquidité
9 702,6 %
Crédit fournisseurs
47 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations corporelles0 €0 €
Autres titres immobilisés169 350 €0 €
TOTAL Actif immobilisé169 350 €0 €
Autres créances856 €0 €
Disponibilités229 677 €0 €
TOTAL Actif circulant230 533 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif399 883 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel8 000 €0 €
Réserve légale800 €0 €
Autres réserves808 €0 €
Report à nouveau396 769 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−24 932 €0 €
TOTAL Capitaux propres381 446 €0 €
Emprunts et dettes financières divers16 062 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 376 €0 €
TOTAL Dettes18 438 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif399 883 €0 €
Code EG18 438 €0 €

Compte de résultat

Poste20242023
Autres achats et charges externes15 295 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés116 €0 €
Salaires et traitements12 000 €0 €
Charges sociales8 021 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation35 433 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−35 433 €0 €
Autres intérêts et produits assimilés10 501 €0 €
TOTAL Produits financiers10 501 €0 €
RÉSULTAT FINANCIER10 501 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−24 932 €0 €
TOTAL DES PRODUITS10 501 €0 €
TOTAL DES CHARGES35 433 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE−24 932 €0 €
Code A28 021 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Frais d'établissement750 €-
Concessions, brevets et droits similaires97 €-
Autres immobilisations corporelles5 199 €-
Autres titres immobilisés50 €-
TOTAL Actif immobilisé5 346 €-
Autres créances36 864 €-
Disponibilités335 840 €-
TOTAL Actif circulant372 704 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif378 049 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves808 €-
Report à nouveau193 201 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE40 891 €-
TOTAL Capitaux propres243 699 €-
Emprunts et dettes financières divers131 660 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 691 €-
TOTAL Dettes134 350 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif378 049 €-
Code EG134 350 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services313 400 €-
Chiffre d'affaires net313 400 €-
TOTAL Produits d'exploitation313 400 €-
Autres achats et charges externes40 503 €-
Impôts, taxes et versements assimilés175 €-
Salaires et traitements160 000 €-
Charges sociales59 299 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 879 €-
Autres charges1 €-
TOTAL Charges d'exploitation263 857 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION49 543 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 311 €-
TOTAL Produits financiers1 311 €-
RÉSULTAT FINANCIER1 311 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS50 854 €-
Impôts sur les bénéfices9 963 €-
TOTAL DES PRODUITS314 711 €-
TOTAL DES CHARGES273 820 €-
BÉNÉFICE OU PERTE40 891 €-
Code A259 299 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SPART

PA

PIERRE APRAHAMIAN

Gérant

Depuis la création (08 février 2002) · 24 ans

Établissements de SPART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91210 DRAVEILSiègeActif

    440 833 234 00014 · ouvert le 08 janvier 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de SPART

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 février 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SPART

SPART a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

25 août 2025

Comptes annuels 2016

Bilan complet

17 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPART

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2002

Questions fréquentes sur SPART

Quel est le numéro SIREN de SPART ?

Le numéro SIREN de SPART est 440 833 234. Le SIRET de son siège social est 440 833 234 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65440833234.

Qui dirige SPART ?

SPART est dirigée par PIERRE APRAHAMIAN, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de SPART ?

SPART a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. L'exercice se solde par une perte nette de 24,9 k€.

Où se situe le siège social de SPART ?

Le siège social de SPART est situé 110 rue Pierre Brossolette, 91210 Draveil.

SPART est-elle toujours en activité ?

Oui, SPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPART.

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