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SPARTA

Active
Siren451 354 831SARL67205 OBERHAUSBERGENCréée le 12 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
48,0 k€
Effectif
Non publié

SPARTA est une SARL immatriculée le 12 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 354 831. Son siège social est situé 15 rue du Parc, 67205 Oberhausbergen. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. Elle est dirigée par CAMILLE AUVRAY, gérant.

Fiche d'identité de SPARTA

Dénomination
SPARTA
SIREN
451 354 831
SIRET (siège)
451 354 831 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86451354831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 354 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
48 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
12 janvier 2004
Siège social
15 RUE DU PARC, 67205, OBERHAUSBERGEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPARTA

Constitution et détention d' un portefeuille de titres de participation ou de placement dans toutes entreprises de favoriser le financement de la participation la société peut posséder exploiter ou faire exploiter tout brevet marqués modèles ou licences la propriété et la gestion à titre civil de tous biens immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu ils se trouvent ainsi que la Propirete et la gestion de tous biens meuble l acquisition la prise à bail la Propirete ou la co propriété de terrains D immeubles construits où en cours de construction ou à rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles la construction sur lés terrrains dont la société est ou pourrait devenir propriétaire ou locataire D immeuble collectif ou individuel à usage D habitation commercial industriel professionnel ou mixte

Finances de SPARTA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARTA

CA

CAMILLE AUVRAY

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPARTA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67205 OBERHAUSBERGENSiègeActif

    451 354 831 00013 · ouvert le 05 décembre 2003 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SPARTA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 28 février 2005

  • Acte

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SPARTA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARTA

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Gérant : AUVRAY Camille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2004

Questions fréquentes sur SPARTA

Quel est le numéro SIREN de SPARTA ?

Le numéro SIREN de SPARTA est 451 354 831. Le SIRET de son siège social est 451 354 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86451354831.

Qui dirige SPARTA ?

SPARTA est dirigée par CAMILLE AUVRAY, gérant.

Où se situe le siège social de SPARTA ?

Le siège social de SPARTA est situé 15 rue du Parc, 67205 Oberhausbergen.

SPARTA est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTA.

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