SPARTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 522 491 422, SPARTA est une SARL créée le 1er mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Lucien Sampaix, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SPARTA
INSEE- Dénomination
- SPARTA
- SIREN
- 522 491 422
- SIRET (siège)
- 522 491 422 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR62522491422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 491 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 2 RUE LUCIEN SAMPAIX, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPARTA
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Finances de SPARTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPARTA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPARTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
522 491 422 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4771Z
Documents juridiques de SPARTA
INPIComptes annuels de SPARTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPARTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème B
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2024F00386
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 29 août 2025 · N° 25/80834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 21 mars 2024 · N° 23/12610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPARTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPARTA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-20 · Début d'activité : 2010-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur SPARTA
Quel est le numéro SIREN de SPARTA ?
Le numéro SIREN de SPARTA est 522 491 422. Le SIRET de son siège social est 522 491 422 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62522491422.
Où se situe le siège social de SPARTA ?
Le siège social de SPARTA est situé 2 rue Lucien Sampaix, 75010 Paris.
SPARTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SPARTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPARTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTA.
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