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SPARTACUS

Active
Siren828 196 493SCI94360 Bry-sur-MarneCréée le 08 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPARTACUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 196 493. Le siège social de l'entreprise se trouve 171 BD Pasteur, 94360 Bry-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YLHAN DUARTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SPARTACUS

Dénomination
SPARTACUS
SIREN
828 196 493
SIRET (siège)
828 196 493 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63828196493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 196 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2017
Siège social
171 BD Pasteur, 94360, Bry-sur-Marne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPARTACUS

Acquisition, administration, location de biens immobiliers.

Finances de SPARTACUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARTACUS

YD

YLHAN DUARTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2017) · 9 ans

PE

PIERRE EKMEKCI

Autre

Depuis la création (08 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SPARTACUS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 94360 Bry-sur-MarneSiègeActif

    828 196 493 00013 · ouvert le 28 février 2017 · NAF 6820B

  • 94360 Bry-sur-MarneActif

    828 196 493 00021 · ouvert le 28 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPARTACUS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SPARTACUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTACUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARTACUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTACUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTACUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARTACUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARTACUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-28

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2017

Questions fréquentes sur SPARTACUS

Quel est le numéro SIREN de SPARTACUS ?

Le numéro SIREN de SPARTACUS est 828 196 493. Le SIRET de son siège social est 828 196 493 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63828196493.

Qui dirige SPARTACUS ?

SPARTACUS est dirigée par YLHAN DUARTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPARTACUS ?

Le siège social de SPARTACUS est situé 171 BD Pasteur, 94360 Bry-sur-Marne.

SPARTACUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARTACUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARTACUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTACUS.

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