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SPARTAN

Active
Siren383 435 930SARL37120 COURCOUECréée le 16 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPARTAN est une SARL immatriculée le 16 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 435 930. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de Courcoue, 37120 Courcoue. Son activité principale relève du code NAF 551D.

Fiche d'identité de SPARTAN

Dénomination
SPARTAN
SIREN
383 435 930
SIRET (siège)
383 435 930 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31383435930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 435 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
551D
Date de création
16 octobre 1991
Siège social
CHATEAU DE COURCOUE, 37120, COURCOUE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPARTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPARTAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPARTAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 37120 COURCOUESiègeFermé

    383 435 930 00011 · ouvert le 16 octobre 1991 · NAF 551D

Documents juridiques de SPARTAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SPARTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPARTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPARTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPARTAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1991

Questions fréquentes sur SPARTAN

Quel est le numéro SIREN de SPARTAN ?

Le numéro SIREN de SPARTAN est 383 435 930. Le SIRET de son siège social est 383 435 930 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31383435930.

Où se situe le siège social de SPARTAN ?

Le siège social de SPARTAN est situé Chateau de Courcoue, 37120 Courcoue.

SPARTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SPARTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPARTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTAN.

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