SPARTAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPARTAN est une SARL immatriculée le 2 octobre 2020 sous le numéro SIREN 889 564 407. Elle est domiciliée 51 av Reine Victoria, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711C. La direction est assurée par BRUNO DOYEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SPARTAN
INSEE- Dénomination
- SPARTAN
- SIREN
- 889 564 407
- SIRET (siège)
- 889 564 407 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR36889564407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 564 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4711C
- Date de création
- 02 octobre 2020
- Siège social
- 51 AV REINE VICTORIA, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPARTAN
VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'HYGIENE DROGUERIE
Finances de SPARTAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPARTAN
INSEEÉtablissements de SPARTAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
889 564 407 00019 · ouvert le 02 octobre 2020 · NAF 4711C
Documents juridiques de SPARTAN
INPIComptes annuels de SPARTAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPARTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPARTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 22 mai 2025 · N° 2022058236
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPARTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPARTAN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2020
Questions fréquentes sur SPARTAN
Quel est le numéro SIREN de SPARTAN ?
Le numéro SIREN de SPARTAN est 889 564 407. Le SIRET de son siège social est 889 564 407 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36889564407.
Qui dirige SPARTAN ?
SPARTAN est dirigée par BRUNO DOYEN, gérant.
Où se situe le siège social de SPARTAN ?
Le siège social de SPARTAN est situé 51 av Reine Victoria, 06000 Nice.
SPARTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SPARTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPARTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTAN.
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