SPARTEL
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 5,0 k€
SPARTEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 119 479. Elle est domiciliée 2 rue Jules Latreilhe, 34000 Montpellier. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C). SUZANNE DESPERIES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPARTEL
INSEE- Dénomination
- SPARTEL
- SIREN
- 505 119 479
- SIRET (siège)
- 505 119 479 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05505119479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 119 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 22 juillet 2008
- Siège social
- 2 RUE JULES LATREILHE, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SPARTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPARTEL
INSEEÉtablissements de SPARTEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeFermé
505 119 479 00010 · ouvert le 07 juillet 2008 · NAF 5610C
- 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé
505 119 479 00028 · ouvert le 20 mai 2014 · NAF 5610C
Documents juridiques de SPARTEL
INPIConformité de SPARTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPARTEL. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 25 février 2026 · N° 26/02271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
Décision du 07 janvier 2026 · N° 2026000402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 11 mai 2023 · N° 20/03894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 31 mai 2013 · N° 11/19522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPARTEL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Début d'activité : 2008-08-11
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-07-22
- création
Date d'effet : 22 juillet 2008
Questions fréquentes sur SPARTEL
Quel est le numéro SIREN de SPARTEL ?
Le numéro SIREN de SPARTEL est 505 119 479. Le SIRET de son siège social est 505 119 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05505119479.
Qui dirige SPARTEL ?
SPARTEL est dirigée par SUZANNE DESPERIES, gérant.
Où se situe le siège social de SPARTEL ?
Le siège social de SPARTEL est situé 2 rue Jules Latreilhe, 34000 Montpellier.
SPARTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPARTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPARTEL.
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