SPAS PISCINES CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,7 k€
- Effectif
- Non publié
SPAS PISCINES CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2010, identifiée par le SIREN 522 872 043. Le siège social de l'entreprise se trouve av du Roussillon Zac des Ribes Ouest, 63170 Aubiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4764Z. Elle est dirigée par LAURENT CHAPUIS, gérant.
Fiche d'identité de SPAS PISCINES CONCEPT
INSEE- Dénomination
- SPAS PISCINES CONCEPT
- SIREN
- 522 872 043
- SIRET (siège)
- 522 872 043 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41522872043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 872 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 18 700 €
- Code NAF / APE
- 4764Z
- Date de création
- 04 juin 2010
- Siège social
- AV DU ROUSSILLON ZAC DES RIBES OUEST, 63170, AUBIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPAS PISCINES CONCEPT
Vente de piscines, spas, saunas, hammams, de matériel de piscines et de mobiliers d'extérieurs
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Finances de SPAS PISCINES CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAS PISCINES CONCEPT
INSEEÉtablissements de SPAS PISCINES CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63170 AUBIERESiègeActif
522 872 043 00016 · ouvert le 07 juin 2010 · NAF 4764Z
Documents juridiques de SPAS PISCINES CONCEPT
INPIComptes annuels de SPAS PISCINES CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAS PISCINES CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAS PISCINES CONCEPT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPAS PISCINES CONCEPT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 juillet 2014 ; liquidation judiciaire prononcée le 12 septembre 2014. Clôturée le 22 octobre 2025 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 22 octobre 2025 · publié le 28 octobre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 mai 2015 · publié le 06 mai 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 12 septembre 2014 · publié le 30 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand .
Jugement du 18 juillet 2014 · publié le 13 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPAS PISCINES CONCEPT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPAS PISCINES CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAS PISCINES CONCEPT
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-10-22 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 mai 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 12 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 18 juillet 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Début d'activité : 2010-06-07
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-06-04
- création
Date d'effet : 04 juin 2010
Marques déposées par SPAS PISCINES CONCEPT
INPISPAS PISCINES CONCEPT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSP Concept
N° 3796042 · Déposée le 07 janvier 2011 · Marque semi-figurative
Classes 6, 11, 19, 20, 37 · expirée le 07 janvier 2021
- Marque expiréeSpas Piscines Concept
N° 3759193 · Déposée le 05 août 2010 · Marque semi-figurative
Classes 6, 11, 19, 20 · expirée le 05 août 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SPAS PISCINES CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de SPAS PISCINES CONCEPT ?
Le numéro SIREN de SPAS PISCINES CONCEPT est 522 872 043. Le SIRET de son siège social est 522 872 043 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41522872043.
Qui dirige SPAS PISCINES CONCEPT ?
SPAS PISCINES CONCEPT est dirigée par LAURENT CHAPUIS, gérant.
Où se situe le siège social de SPAS PISCINES CONCEPT ?
Le siège social de SPAS PISCINES CONCEPT est situé av du Roussillon Zac des Ribes Ouest, 63170 Aubiere.
SPAS PISCINES CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAS PISCINES CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAS PISCINES CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPAS PISCINES CONCEPT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 octobre 2025 pour insuffisance d'actif.
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