CheckersProcédures

SPATH

Active
Siren385 367 826SARL07500 GUILHERAND-GRANGESCréée le 11 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 367 826, SPATH est une SARL créée le 11 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Santos Dumont, 07500 Guilherand-Granges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 245A.

Fiche d'identité de SPATH

Dénomination
SPATH
SIREN
385 367 826
SIRET (siège)
385 367 826 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66385367826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 367 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
245A
Date de création
11 mai 1992
Siège social
1 PL SANTOS DUMONT, 07500, GUILHERAND-GRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPATH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPATH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPATH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07500 GUILHERAND-GRANGESSiègeFermé

    385 367 826 00018 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 245A

Documents juridiques de SPATH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de SPATH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPATH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPATH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPATH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPATH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPATH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPATH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1992

Questions fréquentes sur SPATH

Quel est le numéro SIREN de SPATH ?

Le numéro SIREN de SPATH est 385 367 826. Le SIRET de son siège social est 385 367 826 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66385367826.

Où se situe le siège social de SPATH ?

Le siège social de SPATH est situé 1 Pl Santos Dumont, 07500 Guilherand-Granges.

SPATH est-elle toujours en activité ?

Oui, SPATH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPATH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPATH.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Guilherand-Granges

Toutes les entreprises à Guilherand-Granges