SPATULES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPATULES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2025, identifiée par le SIREN 988 642 880. Elle est domiciliée 37 IMP du Pape Saint Bernard, 38660 Plateau-des-Petites-Roches. Son activité principale relève du code NAF 7490B. Elle est dirigée par Céline CARTA, gérant.
Fiche d'identité de SPATULES
INSEE- Dénomination
- SPATULES
- SIREN
- 988 642 880
- SIRET (siège)
- 988 642 880 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04988642880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 642 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 01 juillet 2025
- Siège social
- 37 IMP du Pape Saint Bernard, 38660, Plateau-des-Petites-Roches
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPATULES
Conseil en génie civil, Conseil dans le domaine de la restauration et la sauvegarde du patrimoine d'alpage.
Finances de SPATULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPATULES
INSEEÉtablissements de SPATULES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 Plateau-des-Petites-RochesSiègeActif
988 642 880 00013 · ouvert le 16 juin 2025 · NAF 7490B
Documents juridiques de SPATULES
INPIComptes annuels de SPATULES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPATULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPATULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPATULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPATULES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/01775
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-15.509
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPATULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPATULES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2025
Questions fréquentes sur SPATULES
Quel est le numéro SIREN de SPATULES ?
Le numéro SIREN de SPATULES est 988 642 880. Le SIRET de son siège social est 988 642 880 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04988642880.
Qui dirige SPATULES ?
SPATULES est dirigée par Céline CARTA, gérant.
Où se situe le siège social de SPATULES ?
Le siège social de SPATULES est situé 37 IMP du Pape Saint Bernard, 38660 Plateau-des-Petites-Roches.
SPATULES est-elle toujours en activité ?
Oui, SPATULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPATULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPATULES.
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