CheckersProcédures

SPC 76

Active
Siren828 166 256SARL76940 ARELAUNE-EN-SEINECréée le 15 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPC 76 est une SARL immatriculée le 15 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 166 256. Son siège social est situé 217 Rte de la Cayere la Mailleraye sur Seine, 76940 Arelaune-en-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A. La direction est assurée par MARC SANTANA DE SOUSA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SPC 76

Dénomination
SPC 76
SIREN
828 166 256
SIRET (siège)
828 166 256 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47828166256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 166 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
15 mars 2017
Siège social
217 RTE DE LA CAYERE LA MAILLERAYE SUR SEINE, 76940, ARELAUNE-EN-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPC 76

Plomberie, chauffage, entretien, dépannage, maintenance, exploitation, calorifuge, ramonage, rénovation.

Finances de SPC 76

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPC 76

MS

MARC SANTANA DE SOUSA

Gérant

Depuis la création (15 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SPC 76

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76940 ARELAUNE-EN-SEINESiègeActif

    828 166 256 00028 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 4322A

Documents juridiques de SPC 76

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de SPC 76

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPC 76. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPC 76

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPC 76. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPC 76 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPC 76 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPC 76

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2017

Questions fréquentes sur SPC 76

Quel est le numéro SIREN de SPC 76 ?

Le numéro SIREN de SPC 76 est 828 166 256. Le SIRET de son siège social est 828 166 256 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47828166256.

Qui dirige SPC 76 ?

SPC 76 est dirigée par MARC SANTANA DE SOUSA, gérant.

Où se situe le siège social de SPC 76 ?

Le siège social de SPC 76 est situé 217 Rte de la Cayere la Mailleraye sur Seine, 76940 Arelaune-en-Seine.

SPC 76 est-elle toujours en activité ?

Oui, SPC 76 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPC 76 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPC 76.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4322A

Entreprises à Arelaune-en-Seine

Toutes les entreprises à Arelaune-en-Seine