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SPC 9

Active
Siren532 065 240SARL SAINT-MARTINCréée le 25 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

SPC 9 est une SARL immatriculée le 25 octobre 2011 sous le numéro SIREN 532 065 240. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Frederick Arrondell Imm Centre d'Affaires Hameau du Pont, Saint-Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. La direction est assurée par JEAN-PIERRE ROUVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SPC 9

Dénomination
SPC 9
SIREN
532 065 240
SIRET (siège)
532 065 240 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10532065240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 065 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 octobre 2011
Siège social
17 RUE FREDERICK ARRONDELL IMM CENTRE D'AFFAIRES HAMEAU DU PONT, SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPC 9

Construction et exploitation de centrales électriques photovoltaïques

Finances de SPC 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPC 9

JR

JEAN-PIERRE ROUVE

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2011) · 15 ans

Anciens dirigeants (1)

R

ROLLIER

gérant · de octobre 2011 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPC 9

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-MARTINSiègeActif

    532 065 240 00022 · ouvert le 15 juillet 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SPC 9

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SPC 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPC 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPC 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPC 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPC 9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPC 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPC 9

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    Début d'activité : 2011-07-15

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-01

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2011

Questions fréquentes sur SPC 9

Quel est le numéro SIREN de SPC 9 ?

Le numéro SIREN de SPC 9 est 532 065 240. Le SIRET de son siège social est 532 065 240 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10532065240.

Qui dirige SPC 9 ?

SPC 9 est dirigée par JEAN-PIERRE ROUVE, gérant.

Où se situe le siège social de SPC 9 ?

Le siège social de SPC 9 est situé 17 rue Frederick Arrondell Imm Centre d'Affaires Hameau du Pont, Saint-Martin.

SPC 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, SPC 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPC 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPC 9.

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