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SPC BAT

Active
Siren839 651 163SARL93290 TREMBLAY-EN-FRANCECréée le 16 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SPC BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 651 163. Elle est domiciliée 117 rue de Bearn, 93290 Tremblay-en-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A. Elle est dirigée par AKKACHZA HENNI, président de sas.

Fiche d'identité de SPC BAT

Dénomination
SPC BAT
SIREN
839 651 163
SIRET (siège)
839 651 163 00033
N° TVA intracommunautaire
FR77839651163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 651 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
16 mai 2018
Siège social
117 RUE DE BEARN, 93290, TREMBLAY-EN-FRANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SPC BAT

Plomberie gaz chauffage

Finances de SPC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPC BAT

YE

YOUSSEF EL OUAFI

Gérant

Depuis la création (16 mai 2018) · 8 ans

AH

AKKACHZA HENNI

Président de SAS

Depuis la création (16 mai 2018) · 8 ans

Établissements de SPC BAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCESiègeActif

    839 651 163 00033 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4322A

  • 95100 ARGENTEUILFermé

    839 651 163 00017 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 4322A

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé

    839 651 163 00025 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 4322A

Documents juridiques de SPC BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 02 août 2022

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SPC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SPC BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPC BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-04

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2018

Marchés publics de SPC BAT

1 marché public a été notifié à SPC BAT et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 130 k€.

  • Travaux de rénovation d’un ancien ehpad en établissement médico-social

    CARITAS HABITAT · notifié le 02 octobre 2023 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues

    130 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SPC BAT

Quel est le numéro SIREN de SPC BAT ?

Le numéro SIREN de SPC BAT est 839 651 163. Le SIRET de son siège social est 839 651 163 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77839651163.

Qui dirige SPC BAT ?

SPC BAT est dirigée par AKKACHZA HENNI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPC BAT ?

Le siège social de SPC BAT est situé 117 rue de Bearn, 93290 Tremblay-en-France.

SPC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SPC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPC BAT.

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