CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2015
2,5 M€−19,3 %
Résultat net 2015
17,2 k€−78,0 %
Capital social
285 k€
Effectif
Non publié

SPCAV est une SAS immatriculée le 19 novembre 2013 sous le numéro SIREN 433 923 232. Son siège social est situé 7 rue du Progres zone Ndustrielle Sud, 26270 Saulce-sur-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4669B. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2015) fait état d'un chiffre d'affaires de 2,5 M€ pour un résultat net de 17,2 k€. La direction est assurée par TradBL SAS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SPCAV

Dénomination
SPCAV
SIREN
433 923 232
SIRET (siège)
433 923 232 00048
N° TVA intracommunautaire
FR26433923232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lyon 433 923 232
Greffe
Lyon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
284 600 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
19 novembre 2013
Siège social
7 RUE DU PROGRES ZONE NDUSTRIELLE SUD, 26270, SAULCE-SUR-RHONE
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de SPCAV

Commercialisation de produits liés à la gestion des déchets.

Finances de SPCAV

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20152,5 M€−19,3 %17,2 k€73,8 k€89,7 k€874 k€1,5 M€310 k€
20143,1 M€-78,2 k€61,4 k€120 k€857 k€1,9 M€220 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 05 septembre 2017

Ratios 2015

Marge EBE
3,0 %
Résultat courant / CA
3,6 %
Autonomie financière
59,2 %
Taux d’endettement
0,0 %
Ratio de liquidité
255,9 %
CAF / CA
3,6 %
Crédit clients
74 j
Crédit fournisseurs
58 j
Rotation des stocks
67 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires298 €470 €
Fonds commercial76 080 €76 080 €
Installations techniques, matériel et outillage6 005 €6 292 €
Autres immobilisations corporelles5 971 €11 624 €
Prêts1 500 €-
Autres immobilisations financières40 000 €40 020 €
TOTAL Actif immobilisé129 854 €134 486 €
Stocks - matières premières et approvisionnements400 932 €286 920 €
En-cours de production de biens3 858 €69 693 €
Produits intermédiaires et finis54 315 €102 391 €
Stocks - marchandises-811 €
Avances et acomptes versés sur commandes-9 450 €
Clients et comptes rattachés485 600 €745 542 €
Autres créances271 506 €299 965 €
Disponibilités97 280 €235 987 €
Charges constatées d'avance33 324 €10 923 €
TOTAL Actif circulant1 346 815 €1 761 681 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 476 669 €1 896 167 €
Code CP1 200 €-
Code CR125 538 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel284 600 €284 600 €
Réserve légale28 460 €28 460 €
Report à nouveau543 881 €465 685 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE17 166 €78 196 €
Provisions réglementées298 €95 €
TOTAL Capitaux propres874 404 €857 036 €
Provisions pour risques18 520 €21 752 €
Provisions pour charges-40 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges18 520 €61 752 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-2 200 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés362 957 €656 366 €
Dettes fiscales et sociales149 960 €207 062 €
Autres dettes288 €5 055 €
Produits constatés d'avance70 540 €106 696 €
TOTAL Dettes583 744 €977 379 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 476 669 €1 896 167 €
Code EG583 744 €975 179 €

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises204 807 €427 382 €
Production vendue - biens2 037 510 €-
Production vendue - services234 755 €-
Chiffre d'affaires net2 477 073 €3 069 361 €
Production stockée−113 910 €−43 500 €
Autres produits52 902 €71 871 €
TOTAL Produits d'exploitation2 416 065 €3 097 732 €
Achats de marchandises139 707 €249 740 €
Variation de stock (marchandises)811 €68 315 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 128 645 €1 313 165 €
Variation de stock (matières premières)−114 012 €−220 738 €
Autres achats et charges externes811 459 €1 322 678 €
Impôts, taxes et versements assimilés13 230 €11 490 €
Salaires et traitements221 780 €148 315 €
Charges sociales87 732 €71 460 €
Autres charges-682 €
TOTAL Charges d'exploitation2 326 363 €2 978 079 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION89 701 €119 652 €
Autres intérêts et produits assimilés2 058 €-
TOTAL Produits financiers2 058 €176 €
Intérêts et charges assimilées2 507 €-
TOTAL Charges financières2 507 €5 961 €
RÉSULTAT FINANCIER−448 €−5 785 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS89 253 €113 867 €
TOTAL Produits exceptionnels47 490 €336 582 €
TOTAL Charges exceptionnelles119 577 €372 253 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−72 087 €−35 671 €
TOTAL DES PRODUITS2 465 613 €3 434 490 €
TOTAL DES CHARGES2 448 447 €3 356 293 €
BÉNÉFICE OU PERTE17 166 €78 196 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2014

Actif

Poste20142013
Concessions, brevets et droits similaires470 €-
Fonds commercial76 079 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 291 €-
Autres immobilisations corporelles11 624 €-
Autres immobilisations financières40 020 €-
TOTAL Actif immobilisé134 485 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements286 919 €-
En-cours de production de biens69 693 €-
Produits intermédiaires et finis102 390 €-
Stocks - marchandises811 €-
Avances et acomptes versés sur commandes9 450 €-
Clients et comptes rattachés745 541 €-
Autres créances299 965 €-
Disponibilités235 986 €-
Charges constatées d'avance10 923 €-
TOTAL Actif circulant1 761 681 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 896 167 €-
Code CR111 252 €-

Passif

Poste20142013
Capital social ou individuel284 600 €-
Réserve légale28 460 €-
Report à nouveau465 684 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE78 196 €-
Provisions réglementées94 €-
TOTAL Capitaux propres857 035 €-
Provisions pour risques21 752 €-
Provisions pour charges40 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges61 752 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours2 200 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés656 365 €-
Dettes fiscales et sociales207 062 €-
Autres dettes5 054 €-
Produits constatés d'avance106 696 €-
TOTAL Dettes977 379 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 896 167 €-
Code EG975 179 €-

Compte de résultat

Poste20142013
Ventes de marchandises427 382 €-
Production vendue - biens2 267 255 €-
Production vendue - services374 723 €-
Chiffre d'affaires net3 069 361 €-
Production stockée−43 500 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges71 870 €-
TOTAL Produits d'exploitation3 097 731 €-
Achats de marchandises249 740 €-
Variation de stock (marchandises)68 315 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 313 164 €-
Variation de stock (matières premières)−220 738 €-
Autres achats et charges externes1 322 678 €-
Impôts, taxes et versements assimilés11 490 €-
Salaires et traitements148 315 €-
Charges sociales71 460 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 032 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant5 939 €-
Autres charges682 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 978 080 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION119 651 €-
Autres intérêts et produits assimilés176 €-
TOTAL Produits financiers176 €-
Intérêts et charges assimilées5 961 €-
TOTAL Charges financières5 961 €-
RÉSULTAT FINANCIER−5 784 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS113 866 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion270 763 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 083 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges64 735 €-
TOTAL Produits exceptionnels336 582 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion306 687 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 565 €-
TOTAL Charges exceptionnelles372 253 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−35 670 €-
TOTAL DES PRODUITS3 434 490 €-
TOTAL DES CHARGES3 356 294 €-
BÉNÉFICE OU PERTE78 196 €-
Code A11 259 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SPCAV

T

TradBL SAS

Président de SAS

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014

Anciens dirigeants (3)

NB

n'est plus président. ROUSSET Lionel nom d'usage : ROUSSET devient président. PEUBRIER Dominique Georges Michel nom d'usage : PEUBRIER devient directeur gé BOYER

BOYER François-Noël nom d'usage · de novembre 2013 à novembre 2014

CA

Commissaire aux comptes suppléant : LAOT Pierre Président : BOYER François APLITEC

Commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2013 à décembre 2013

HR

Henri-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC Commissaire aux comptes suppléant : LAOT Pierre ROUSSEL

Président · de janvier 2011 à novembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPCAV

7 établissements, dont 2 en activité.

  • 26270 SAULCE-SUR-RHONESiègeActif

    433 923 232 00048 · ouvert le 15 août 2003 · NAF 4669B

  • 69720 SAINT-BONNET-DE-MUREActif

    433 923 232 00071 · NAF 7010Z

  • 61000 ALENCONFermé

    433 923 232 00014 · ouvert le 06 décembre 2000 · NAF 7010Z

  • 72610 ARCONNAYFermé

    433 923 232 00022 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 518M

  • 72600 MAMERSFermé

    433 923 232 00030 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 518M

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    433 923 232 00055 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 7010Z

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    433 923 232 00063 · ouvert le 24 octobre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SPCAV

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 31 août 2016

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 26 août 2003

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SPCAV

SPCAV a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2015

Bilan complet

05 septembre 2017

Comptes annuels 2014

Bilan complet

05 septembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SPCAV

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPCAV.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Ouverte le 01 juin 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 21 décembre 2017. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 02 février 2018 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

3 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 08 janvier 2018 · publié le 02 février 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Autre jugement prononçant

Jugement du 21 décembre 2017 · publié le 31 décembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 21/12/2017 d'l'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 01 juin 2017 · publié le 11 juin 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 mai 2017, désignant administrateur Me Meynet Robert-Louis 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SPCAV. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPCAV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPCAV

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-01-08 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Autre jugement prononçant · Jugement du 2017-12-21 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 21/12/2017 d'l'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-06-01 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 mai 2017, désignant administrateur Me Meynet Robert-Louis 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PEUBRIER Dominique Georges Michel nom d'usage : PEUBRIER n'est plus directeur général

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    ROUSSET Lionel nom d'usage : ROUSSET n'est plus président. TradBL SAS devient président représenté(e) par ROUSSET Lionnel nom d'usage : ROUSSET.

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BOYER François-Noël nom d'usage : BOYER n'est plus président. ROUSSET Lionel nom d'usage : ROUSSET devient président. PEUBRIER Dominique Georges Michel nom d'usage : PEUBRIER devient directeur général.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC Commissaire aux comptes suppléant : LAOT Pierre Président : BOYER François

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Président : ROUSSEL Henri-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAOT Pierre

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2013

Marques déposées par SPCAV

SPCAV est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SNN

    N° 95576897 · Déposée le 21 juin 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 12, 20, 39, 40, 42 · expirée le 21 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SPCAV

Quel est le numéro SIREN de SPCAV ?

Le numéro SIREN de SPCAV est 433 923 232. Le SIRET de son siège social est 433 923 232 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26433923232.

Qui dirige SPCAV ?

SPCAV est dirigée par TradBL SAS, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de SPCAV ?

SPCAV a déclaré un chiffre d'affaires de 2,5 M€ sur l'exercice 2015, clos le 31 décembre 2015. Le résultat net de l'exercice est de 17,2 k€.

Où se situe le siège social de SPCAV ?

Le siège social de SPCAV est situé 7 rue du Progres zone Ndustrielle Sud, 26270 Saulce-sur-Rhone.

SPCAV est-elle toujours en activité ?

Oui, SPCAV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPCAV est-elle en procédure collective ?

SPCAV a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 1er juin 2017. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 2 février 2018 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.